Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTANELLE
CHAILLOU Sylvain Pierre

Numéro de dépôt :
92424067
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque FONTANELLE

Déposée le 19 juin 1992 par CHAILLOU Sylvain Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « FONTANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est CHAILLOU Sylvain Pierre, domicilié(e) 27 & 29, rue Racine, 85000 LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain CHAILLOU - France.

La marque FONTANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTANELLE est expirée depuis le 19 juin 2002.

CHAILLOU Sylvain Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FONTEL


CHAILLOU Sylvain Pierre - 27 & 29, rue Racine, 85000 LA ROCHE SUR YON - France


Monsieur Sylvain CHAILLOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

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